Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP 10
ROL ROUGIER OCEAN LANDEX (SA)

Numéro de dépôt :
1706513
Date de dépôt :
14/11/1991
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
14/11/2001
TOP 10 de ROL ROUGIER OCEAN LANDEX

Présentation de la marque TOP 10

Déposée le 14 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ROL ROUGIER OCEAN LANDEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « TOP 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROL ROUGIER OCEAN LANDEX domicilié(e) 339, Avenue de La Rochelle, 79000 NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B. GUERIN - France.

La marque TOP 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP 10 est expirée depuis le 14 novembre 2001.

ROL ROUGIER OCEAN LANDEX a également déposé les autres marques suivantes : TABDECOR , DECOMEL , DECOFAGE , FONCAT , TABLIDEE


ROL ROUGIER OCEAN LANDEX (SA) - 339, Avenue de La Rochelle, 79000 NIORT - France


B. GUERIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Bois déroulés et contreplaqués, panneaux de particules